J.O. 81 du 5 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 22 mars 2006 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives

NOR : MJSK0670070A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 22 mars 2006 :

I. - Est nommé membre du Conseil national des activités physiques et sportives en qualité de représentant du ministre chargé des sports :

M. Jean-Bernard Paillisser, directeur du CREPS de Toulouse, en remplacement de M. Frédéric Rame, à compter du 1er avril 2006.

II. - Sont nommés en qualité de président(e)s des comités et commissions du Conseil national des activités physiques et sportives :

M. Jean-Luc Gayraud, en qualité de président du Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature ;

M. Jean-Paul Callede, en qualité de président de la commission de suivi de l'Observatoire des activités physiques, des pratiques sportives et des métiers du sport ;

Mme Valérie Fourneyron, en qualité de présidente de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs.